Site eCVB – mentions légales

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 sur la confiance dans l’économie numérique, Charles BAI et eCVB (Communication, Internet, Réseaux sociaux et Formation à Reims, Epernay et Châlons en Champagne, dans la Marne)… vous communique les informations suivantes.

Contenus du site internet

Les informations, photos et descriptions contenues sur le site internet eCVB sont les plus précises et exactes possibles. Toutefois, elles sont fournies à titre indicatif et n’ont pas vocation à être exhaustives. Elles ne revêtent pas de caractère contractuel. Chaque utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies à partir du site internet. La société eCVB ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation de ces informations. La société eCVB à Reims, Epernay et Châlons en Champagne ne garantit pas que le site internet sera accessible de manière continue et elle se réserve le droit de modifier ou de compléter son contenu, à tout moment, sans préavis.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments édités sur le site eCVB, incluant notamment les textes d’annonces, photographies d’enseignes, logos ou marques, constitue une œuvre au sens du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou adaptation intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.